Apprendre — Les notions clés

Le plan de masse, c'est quoi ?

La pièce vue de dessus qui montre comment votre projet s'implante sur le terrain.

Le plan de masseest une vue de dessus de votre terrain et de votre projet. C'est l'une des pièces les plus importantes de tout dossier d'urbanisme, qu'il s'agisse d'un permis de construire ou d'une déclaration préalable, car c'est elle qui permet à la mairie de vérifier le respect des règles d'implantation du PLU (distances par rapport aux limites de propriété, emprise au sol, hauteur...).

Dans les dossiers officiels, cette pièce porte un nom de code différent selon la procédure : PCMI2 pour un permis de construire, DPC2 pour une déclaration préalable. Le contenu attendu reste toutefois très proche d'une procédure à l'autre.

Plan de masse

Vue de dessus du terrain et du projet

La pièce la plus complexe, et la plus souvent incomplète

Sur plus de 900 dossiers accompagnés, le plan de masse est, de loin, le document où il manque le plus souvent des informations. Pour être complet, il doit impérativement contenir :

  • La boussole, pour indiquer l'orientation du terrain
  • Une échelle graphique — l'échelle du dessin seule (ex : 1/200e) ne suffit pas, il faut une échelle graphique visuelle
  • L'implantation précise du projet par rapport aux limites de propriété
  • Les dimensions de la construction ou de l'aménagement
  • Les surfaces végétalisées et les surfaces gravillonnées ou imperméabilisées
  • Une vue de dessus de la toiture, le cas échéant
  • La localisation, directement sur ce plan, des autres pièces graphiques du dossier : photos, insertion graphique, coupe longitudinale

Les limites de propriété sont l'élément le plus souvent oublié.Sans elles, l'instructeur ne peut pas vérifier les distances de recul imposées par le règlement local — un motif fréquent de demande de pièces complémentaires, qui rallonge le délai global d'instruction.

Pour approfondir selon votre situation, consultez les pages dédiées au plan de masse d'un permis de construire (PCMI2) ou au plan de masse d'une déclaration préalable (DPC2).

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