Déclaration préalable — Pièce DPC2

DPC2 : le plan de masse

La pièce la plus complexe du dossier — celle où il manque le plus souvent des éléments.

Cerfa 13703 — Pièce DPC2

Le plan de massereprésente votre projet vu de dessus, dans son environnement immédiat : la construction ou l'aménagement, le terrain, les limites de propriété, les accès. C'est la pièce la plus regardée par l'instructeur, car c'est elle qui permet de vérifier le respect des règles d'implantation du PLU.

Sur plus de 900 dossiers accompagnés, c'est aussi la pièce où il manque le plus souvent des éléments — souvent la même : les limites de propriété.

Exemple de plan de masse DPC2 pour une déclaration préalable

Le plan de masse est la pièce la plus complexe

C'est, de loin, le document où il manque le plus souvent des informations. Pour être complet, il doit impérativement contenir :

  • La boussole, pour indiquer l'orientation du terrain
  • Une échelle graphique — l'échelle du dessin seule (ex : 1/200e) ne suffit pas, il faut une échelle graphique visuelle
  • L'implantation précise du projet par rapport aux limites de propriété
  • Les dimensions de l'aménagement ou de la construction concernée
  • Les surfaces végétalisées et les surfaces gravillonnées ou imperméabilisées
  • Une vue de dessus de la toiture, si le projet concerne une construction
  • La localisation, directement sur ce plan, des autres pièces graphiques du dossier : photos, insertion graphique, coupe longitudinale

Les limites de propriété sont, dans notre expérience, l'élément le plus souvent oublié.Sans elles, l'instructeur ne peut pas vérifier les distances de recul imposées par le règlement local — un motif fréquent de demande de pièces complémentaires.

Ce plan doit également montrer où se trouve chaque élément mentionné ailleurs dans le dossier (point de prise de vue des photos, angle de l'insertion graphique...) : c'est ce qui permet à l'instructeur de recouper visuellement toutes les pièces entre elles.

Trois façons d'obtenir votre dossier complet

Le prix indiqué couvre la constitution de l'ensemble du dossier de déclaration préalable, pas uniquement le DPC2.

Architecte / MO

800€ - 2000€

Un professionnel conçoit et dépose le dossier à votre place.

Service Projego

450€ - 1000€

Projego constitue et dépose votre dossier complet pour vous.

Programme Projego+

À partir de 59€

Vous dessinez et déposez vous-même, accompagné pas à pas.

Tarifs indicatifs pour un déclaration préalable de maison individuelle. Le tarif exact dépend de la complexité du projet.

Le plan de masse est techniquement la pièce la plus exigeante du dossier — c'est justement celle sur laquelle le programme Projego+insiste le plus, avec une méthode pas à pas pour n'oublier aucun élément obligatoire.

Deux façons d'avancer sur votre projet :